MENTIONS LÉGALES
SAS SE – Société anonyme simplifiée au capital social de 1500 euros
Représentée par sa co-gérante, Madame Amélie FERNANDEZ
- Siège social : 3 rue des Lilas 81000 Albi
- RCS Albi numéro 921 462 594
- NAF : 4771Z
- Adresse mail: contact@sovane_boutique.com
- Le directeur de la publication est Emilie JEANTET
PROPRIÉTÉ-INTELLECTUELLE
Tous les éléments constitutifs du site (photos, images graphiques, logos, animations, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (back-office d’administration, services proposés…) sont protégés par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Sovane_boutique.com
Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. La SAS SEA autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur son site. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du « inline linking » et du « framing »…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, veuillez contacter Sovane_boutique avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
CONTENUS
Les contenus du site publiés par SEA ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur celui-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Ce site interne est conforme au Règlement européen n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, et à la législation française en matière de protection des données à caractère personnel.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com.
INTÉGRATION
Réalisation du site Web : Agence digitale A New Story (81000 Albi).
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.